{"id":6901,"date":"2025-08-02T14:29:43","date_gmt":"2025-08-02T12:29:43","guid":{"rendered":"https:\/\/lagalleria.fr\/?page_id=6901"},"modified":"2025-09-27T13:34:24","modified_gmt":"2025-09-27T11:34:24","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lagalleria.fr\/index.php\/sidebar\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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LA GALLERIA
S.A.S au capital de XX \u20ac
RCS Paris 111 222 333
TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX
1 all\u00e9e Henri Sellier 92800 Puteaux
Email : contact@lagalleria.fr<\/p>

LAGALLERIA.FR<\/h4>

Le site ainsi que la boutique en ligne sont h\u00e9berg\u00e9s chez :
\u00a0 \u00a0 \u00a0O2SWITCH
\u00a0 \u00a0 \u00a0Chemin des Pardiaux
\u00a0 \u00a0 \u00a063000 Clermont-Ferrand
Responsables de la publication : Alessandra PIZZI & Christophe LOUETTE<\/p>

DROIT DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h4>

Tous les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le site et le site en lui-m\u00eame sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et mod\u00e8les et\/ou tout autre droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Par \u00e9l\u00e9ments, nous entendons de fa\u00e7on non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vid\u00e9os, logos, marques, mod\u00e8les, logiciels…Ces \u00e9l\u00e9ments appartiennent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 La Galleria<\/em> ou bien sont utilis\u00e9s avec l’accord de leurs propri\u00e9taires. A ce titre, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou int\u00e9grales par quelque proc\u00e9d\u00e9 et sur quelque support que ce soit (papier, num\u00e9rique…) sont interdites, sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de La Galleria<\/em>, hormis les exceptions vis\u00e9es \u00e0 l’article L 122.5 du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, sous peine de constituer un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on de droit d’auteur et\/ou de dessins et mod\u00e8les et\/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02\u20ac d’amende.<\/p>

DROITS SUR LES \u0152UVRES<\/h4>

L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa cr\u00e9ation, reste titulaire des droits d’auteur sur sa cr\u00e9ation, au sens de la loi fran\u00e7aise. Les droits de repr\u00e9sentation et de reproduction des oeuvres pr\u00e9sentes sur le site lagalleria.fr appartiennent \u00e0 leurs auteurs et \u00e0 La Galleria<\/em> . Leur autorisation conjointe est n\u00e9cessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achet\u00e9e sont donc limit\u00e9s \u00e0 un droit d’usage priv\u00e9, excluant tout droit de repr\u00e9sentation et de reproduction.<\/p>

DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/h4>

Le traitement automatis\u00e9 d’informations nominatives a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s sous le num\u00e9ro YYYYYYY.
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LA GALLERIA
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S\u00c9CURIT\u00c9 DES DONN\u00c9ES<\/h4>

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COOKIES<\/h4>

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