{"id":6906,"date":"2025-08-02T17:02:10","date_gmt":"2025-08-02T15:02:10","guid":{"rendered":"https:\/\/lagalleria.fr\/?page_id=6906"},"modified":"2025-09-27T13:33:39","modified_gmt":"2025-09-27T11:33:39","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lagalleria.fr\/index.php\/sidebar\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et d'Utilisation<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

ARTICLE 1. CHAMP D’APPLICATION<\/h4>

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9es les “Conditions G\u00e9n\u00e9rales”), r\u00e9gissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site lagalleria.fr (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 un “Utilisateur” ou “Vous”) et l’enseigne commerciale La Galleria<\/em> S.A.S au capital de XX 000 euros, dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 1 all\u00e9e Henri Sellier – 92800 Puteaux France et immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Paris sous le num\u00e9ro XXX YYY ZZZ.<\/p>

Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf d\u00e9rogation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite. La Galleria<\/em> peut \u00eatre ponctuellement amen\u00e9 \u00e0 modifier certaines des dispositions de ses conditions g\u00e9n\u00e9rales, aussi il est n\u00e9cessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site lagalleria.fr (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 le ” Site “). Ces modifications sont opposables \u00e0 compter de leur mise en ligne (la date de mise en ligne figurant en fin des pr\u00e9sentes conditions) et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus ant\u00e9rieurement. Chaque achat sur le Site est r\u00e9gi par les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables \u00e0 la date de la commande. En validant votre commande, vous acceptez sans r\u00e9serve les Conditions G\u00e9n\u00e9rales apr\u00e8s les avoir lues. En acc\u00e9dant au Site, vous vous engagez \u00e0 respecter les pr\u00e9sentes conditions. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent les ventes des photographies et cadres de La Galleria<\/em> sur le Site.<\/p>

ARTICLE 2. UTILISATION DU SITE<\/h4>

Pour utiliser le Site, vous devez \u00eatre \u00e2g\u00e9 d’au moins 18 ans, \u00eatre capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Vous garantissez la v\u00e9racit\u00e9 et l’exactitude des informations fournies par vous-m\u00eame sur ce Site. La Galleria<\/em> se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure.<\/p>

1) Caract\u00e9ristiques essentielles des produits<\/strong><\/em><\/p>

Les produits vendus sur le Site sont des photographies d’art num\u00e9rot\u00e9es en s\u00e9rie limit\u00e9e et des cadres. Les photographies sont propos\u00e9es dans un ou plusieurs formats et supports, selon les accords pass\u00e9s entre le photographe ou ses repr\u00e9sentants et La Galleria<\/em>. Les photographies sont accompagn\u00e9es d’une biographie de l’artiste et d’un certificat d’authenticit\u00e9.<\/p>

Les prix sont indiqu\u00e9s toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’exp\u00e9dition. Seuls les r\u00e8glements en euros sont accept\u00e9s. En cas de livraison vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine, vous \u00eates l’importateur du ou des oeuvres concern\u00e9es. Pour toutes les oeuvres exp\u00e9di\u00e9es hors Union Europ\u00e9enne, des droits ou taxes sont susceptibles d’\u00eatre exigibles.<\/p>

Ces droits et taxes ne rel\u00e8vent pas du ressort de La Galleria<\/em>. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9 tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents du pays concern\u00e9. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales.<\/p>

La Galleria<\/em> se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Les oeuvres seront factur\u00e9es sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9. Les oeuvres demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de La Galleria<\/em> jusqu’au complet paiement du prix indiqu\u00e9.<\/p>

2) Passer commande<\/b><\/em><\/p>

Pour passer commande, Vous devez au minimum passer par les \u00e9tapes suivantes :<\/p>

\u2022 Consultation de la fiche pr\u00e9sentant une photographie. Sur cet \u00e9cran Vous pouvez choisir le format et le support parmi celles propos\u00e9es pour cette photographie. L’\u00e9tat du stock est indiqu\u00e9 (disponible \/ disponible sous 1 mois \/ \u00e9puis\u00e9). Vous devez cliquer sur \u00ab Ajouter au panier \u00bb pour ajouter cet article \u00e0 votre panier.<\/p>

\u2022 Ecran \u00ab Panier \u00bb : vous avez la possibilit\u00e9 de supprimer un article ou de modifier les quantit\u00e9s command\u00e9es.<\/p>

\u2022 Ecrans d’identification ou de cr\u00e9ation d’un compte client.<\/p>

\u2022 Ecran de choix de mode de livraison. Sur cet \u00e9cran un lien vous est propos\u00e9 pour modifier les articles de votre commande.<\/p>

\u2022 Ecran r\u00e9capitulatif et choix de paiement. Cet \u00e9cran vous permet de choisir votre mode de paiement et v\u00e9rifier les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments constituant votre commande (articles, quantit\u00e9, mode de livraison, prix total). Vous devez vous assurer que tous ces \u00e9l\u00e9ments sont conformes \u00e0 votre demande. Ici aussi vous avez–ous avez la possibilit\u00e9 de modifier votre commande.<\/p>

\u2022 Vous devez ensuite accepter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d’utilisation du Site pour passer \u00e0 l’\u00e9tape de paiement. Les conditions sont disponibles \u00e0 la lecture et \u00e0 l’impression \u00e0 partir du lien intitul\u00e9 \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00bb. Leur acceptation se fait en cochant la case appos\u00e9e au lien vers ces conditions. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d’utilisation du Site doivent \u00eatre accept\u00e9es \u00e0 chaque commande.<\/p>

\u2022 Vous r\u00e9glez votre commande par le moyen de paiement choisi<\/p>

\u2022 Le contrat est conclu lors de la confirmation du r\u00e8glement par la banque.<\/p>

\u2022 Le Site vous envoie une confirmation de votre commande par courrier \u00e9lectronique dans les minutes qui suivent.<\/p>

3) Moyens de paiement<\/b><\/em><\/p>

Plusieurs modes de paiement Vous sont propos\u00e9s pour r\u00e9gler votre commande sur le Site :<\/p>

\u2022 Carte bleue, carte bleue virtuelle, Visa, Mastercard.<\/p>

\u2022 Apple Pay, Google Pay<\/p>

\u2022 Paypal<\/p>

4) S\u00e9curit\u00e9 des paiements<\/b><\/em><\/p>

Pour les paiements par carte bancaire, la transaction est effectu\u00e9e par CAWL, le syst\u00e8me de paiement du Cr\u00e9dit Agricole, sur le site du Cr\u00e9dit Agricole. Les donn\u00e9es bancaires de l’Utilisateur sont crypt\u00e9es (technologie SSL, Secure Socket Layer). Elles ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent \u00eatre intercept\u00e9es. Vos donn\u00e9es bancaires (num\u00e9ro de carte, date expiration….) ne sont pas communiqu\u00e9es \u00e0 La Galleria<\/em>.<\/p>

5) Preuve<\/b><\/em><\/p>

Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par le Site constituent la preuve de l’ensemble des transactions pass\u00e9es entre le Site et ses clients. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par le syst\u00e8me de paiement CAWL du Cr\u00e9dit Agricole constituent la preuve des transactions financi\u00e8res.<\/p>

6) Livraison<\/b><\/em><\/p>

Traitement des commandes<\/b><\/p>

Les commandes pass\u00e9es sur le site sont exp\u00e9di\u00e9es dans les 48 heures pour les photographies indiqu\u00e9es \u00ab en stock \u00bb. Dans les autres cas, les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es sous une semaine, sauf indication contraire communiqu\u00e9e avant conclusion de la vente.<\/p>

Les oeuvres not\u00e9es \u00ab disponibles sous X jours \u00bb seront exp\u00e9di\u00e9es sous X jours en moyenne. Les oeuvres not\u00e9es \u00ab sold-out \u00bb ou \u00ab \u00e9puis\u00e9es \u00bb ne peuvent plus \u00eatre command\u00e9es.<\/p>

L’ensemble des oeuvres command\u00e9es est envoy\u00e9 en une seule commande.<\/p>

Adresse de livraison<\/b><\/p>

La Galleria<\/em> livre en France m\u00e9tropolitaine et dans les pays de La Zone Euro. Pour une livraison dans un autre pays, nous contacter.<\/p>

La livraison sera effectu\u00e9e \u00e0 l’adresse de livraison que vous aurez valid\u00e9e au moment de la commande comme \u00e9tant \u00ab l’adresse de livraison \u00bb, cette adresse pouvant \u00eatre diff\u00e9rente de \u00ab l’adresse de facturation \u00bb.<\/p>

Une fois la commande pass\u00e9e, le changement d’adresse de livraison ne sera pas possible pour des raisons logistiques.
Cependant, certains transporteur peuvent proposer de livrer \u00e0 une adresse diff\u00e9rente de celle initialement communiqu\u00e9e une fois que le colis est pris en charge. Il conviendra alors que vous voyiez directement avec le transporteur concern\u00e9.<\/p>

Modes de livraison et d\u00e9lais<\/b><\/p>

Dans un soucis de protection des oeuvres, les livraisons se font principalement par transporteur.
Il est toutefois possible de retirer les oeuvres \u00e0 la galerie sur rendez-vous.<\/p>

Les modes de livraison possibles d\u00e9pendent de la quantit\u00e9, de la taille de la ou des article(s) command\u00e9(s) et du pays de livraison. Si votre commande comporte des articles de tailles diff\u00e9rentes, c’est la taille de l’article le plus grand qui est prise en compte. La Galleria<\/em> se r\u00e9serve le droit du choix du transporteur.<\/p>

La date de livraison d\u00e9pend de l’\u00e9tat du stock, de la date d’exp\u00e9dition de la commande et du d\u00e9lai de livraison induit par le mode de livraison.<\/p>

Les d\u00e9lais de livraisons estim\u00e9s sont de deux \u00e0 six jours ouvr\u00e9s (\u00e0 l’exclusion des samedis, dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s) \u00e0 compter de l’envoi du Courriel d’exp\u00e9dition.<\/p>

Le d\u00e9lai peut \u00eatre allong\u00e9 lorsque les produits doivent \u00eatre livr\u00e9s dans des zones d’acc\u00e8s difficile.<\/p>

M\u00eame si nous faisons tout notre possible pour livrer vos produits dans le respect des d\u00e9lais d\u00e9finis ci-dessus, les dates de livraison ne sont que des estimations, elles ne sont pas garanties, et elles ne sauraient \u00eatre invoqu\u00e9es \u00e0 notre encontre.<\/p>

Pour les commandes avec une livraison en galerie sur rendez-vous, le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de un mois apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9 de la disponibilit\u00e9 de sa commande pour proc\u00e9der \u00e0 son enl\u00e8vement. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la commande sera annul\u00e9e et les sommes vers\u00e9es ant\u00e9rieurement seront conserv\u00e9es par La Galleria<\/em> \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9. Le client ne pourra pr\u00e9tendre ni \u00e0 un remboursement ni \u00e0 une remise de la marchandise.<\/p>

Frais de ports<\/b><\/p>

Les frais de port sont \u00e0 charge du client et varient suivant le lieu et le mode de livraison ainsi que le nombre et le format des oeuvres command\u00e9es. Le d\u00e9tail des frais de port est indiqu\u00e9 au moment de la commande.<\/p>

Il n’y a pas de frais de port pour les articles retir\u00e9s \u00e0 la galerie.<\/p>

Taxes et frais de douanes hors Union Europ\u00e9enne<\/b><\/p>

Les articles exp\u00e9di\u00e9s en dehors de l’Union Europ\u00e9enne peuvent \u00eatre soumis \u00e0 des taxes, droits de douanes et autres imp\u00f4ts dans le pays de destination, ci-apr\u00e8s nomm\u00e9s \u00ab Frais d’importation \u00bb. Le destinataire de la commande accepte en passant commande d’\u00eatre d\u00e9sign\u00e9 importateur officiel dans le pays de r\u00e9ception de la commande et est responsable des frais d’importation. Pour chacun des articles import\u00e9s, vous autorisez La Galleria<\/em> \u00e0 d\u00e9signer un transporteur \u00e0 agir en tant qu’interm\u00e9diaire avec les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes pour la gestion et le r\u00e8glement des frais d’importation dans le pays de destination. Vous acceptez \u00e9galement en passant commande de supporter le montant de ces frais d’importation. Dans le cas d’une commande pass\u00e9e dans le cadre d’un cadeau ou en tant qu’interm\u00e9diaire pour une autre personne, vous acceptez de donner les autorisations ci-dessus au nom du destinataire d\u00e9sign\u00e9 dans votre commande. Pour obtenir les d\u00e9tails sur les frais d’importation r\u00e9els, ou pour obtenir les documents ou les re\u00e7us en lien avec le d\u00e9douanement, vous pourrez communiquer avec le transporteur d\u00e9sign\u00e9 indiqu\u00e9 dans la confirmation de votre envoi.<\/p>

R\u00e9ception de la livraison<\/b><\/p>

Lors de la r\u00e9ception de votre commande, il vous appartient d’ouvrir le colis pour v\u00e9rifier l’\u00e9tat des photographies et\/ou cadres. Si vous ne r\u00e9ceptionnez pas personnellement le colis, demandez \u00e0 la personne en charge de r\u00e9ceptionner le colis de faire cette v\u00e9rification. En cas de probl\u00e8me, merci de remettre votre colis au livreur (La Poste ou transporteur priv\u00e9) en stipulant le probl\u00e8me rencontr\u00e9 et de prendre contact avec notre service client le jour m\u00eame.<\/p>

Ne signez pas le bon de livraison si la commande est arriv\u00e9e endommag\u00e9e. Aucune r\u00e9clamation ne sera recevable si le bon de livraison est sign\u00e9.<\/p>

Dans le cas d’une livraison par transporteur priv\u00e9, les conditions g\u00e9n\u00e9rales du transporteur s’appliquent.<\/p>

7) Droit de r\u00e9tractation<\/b><\/h4>

Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L221-18 du code de la consommation, vous disposez d’un droit de r\u00e9tractation pour retourner l’oeuvre qui ne vous conviendrait pas. Toute demande de retour doit \u00eatre valid\u00e9e au pr\u00e9alable avec La Galleria<\/em> qui vous communiquera un formulaire de retour.<\/p>

Les frais de retour seront \u00e0 la charge exclusive du Client, quelque soit le produit command\u00e9.<\/p>

Pour certains grands formats, chaque photographie est confectionn\u00e9e sp\u00e9cialement pour chaque Client par le laboratoire apr\u00e8s confirmation de sa commande. En cas de commande de produits dont la fabrication est ex\u00e9cut\u00e9e sp\u00e9cifiquement, le Client ne pourra ainsi pas demander l\u2019annulation de sa commande conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 221\u201328 du Code de la consommation qui \u00e9carte la possibilit\u00e9 pour le Client de se pr\u00e9valoir de son droit de r\u00e9tractation. Cette information sera communiqu\u00e9e au moment de la commande, avant de proc\u00e9der au paiement.<\/p>

\u00a0Retour des produits<\/b><\/p>

Pour toute commande sur le Site, vous disposez d’un d\u00e9lai de 15 jours calendaires pour nous signaler votre demande de retour concernant les photographies non personnalis\u00e9es.<\/p>

Pour cela, veuillez prendre contact avec notre service client qui vous indiquera l’adresse de retour et vous communiquera un formulaire de retour.
vous disposerez alors d’un d\u00e9lai de 14 jours pour nous retourner votre commande.<\/p>

\u2022 Si votre commande a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9e par un transporteur, vous pourrez nous retourner votre commande par la Poste ou par transporteur (frais de retour \u00e0 votre charge) ou l’apporter dans notre Galerie.<\/p>

\u2022 Si vous avez choisi de retirer votre commande \u00e0 la Galerie, vous pourrez la rapporter \u00e0 la Galerie, ou nous la renvoyer par la Poste ou par transporteur, \u00e0 vos frais.<\/p>

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accept\u00e9, quelle qu’en soit la raison.<\/p>

Les articles retourn\u00e9s sans leur emballage d’origine ou incomplets, ab\u00eem\u00e9s, endommag\u00e9s ou salis par le client ne sont pas repris. Les frais de retour sont \u00e0 votre charge.<\/p>

La Galleria<\/em> vous remboursera le prix des articles retourn\u00e9s ainsi que les frais d’envoi initiaux (les frais de retour restent \u00e0 votre charge) dans un d\u00e9lai de 14 jours suivant la r\u00e9ception des articles. Ce remboursement sera effectu\u00e9 par cr\u00e9dit sur le moyen de paiement ayant servi au r\u00e8glement.<\/p>

8) Droit de retour<\/b><\/h4>

Dans le cas o\u00f9 les oeuvres re\u00e7ues ne seraient pas conformes \u00e0 la commande, vous disposez d’un droit de retour. Dans ce cas, veuillez prendre contact avec notre service client qui vous indiquera les modalit\u00e9s de retour.<\/p>

La Galleria<\/em> effectuera l’\u00e9change de l’article non conforme, dans la limite des stocks disponibles. Au cas o\u00f9 un article ne serait plus disponible, La Galleria<\/em> vous proposera de choisir un autre article d’un montant \u00e9quivalent.<\/p>

Dans le cas de l’exercice du droit de retour et uniquement dans ce cas, les frais de retour et de nouvel envoi sont \u00e0 la charge de La Galleria.<\/p>

9) Service client\u00e8le et r\u00e9clamations<\/b><\/h4>

Pour toute information ou question, vous pouvez contacter notre service client\u00e8le par email.<\/p>

Nous serons tr\u00e8s heureux de vous donner toutes les informations que vous souhaitez sur nos oeuvres et votre commande.<\/p>

ARTICLE 3. FORCE MAJEURE<\/h4>

En application de l’article 1148 du Code Civil, La Galleria<\/em> ne pourra \u00eatre responsable ou consid\u00e9r\u00e9 comme ayant commis une faute dans le traitement de votre dossier, si tout retard ou toute inex\u00e9cution r\u00e9sulte d’un cas de force majeure.<\/p>

ARTICLE 4. PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/h4>

En application de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, du r\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection 2016\/679 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l’\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, lagalleria.fr<\/em> informe l’Utilisateur de son engagement \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9, l’int\u00e9grit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es que l’utilisateur sera amen\u00e9 \u00e0 lui communiquer par le biais du Site.<\/p>

Toute donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel vous identifiant directement (notamment vos nom, pr\u00e9nom, coordonn\u00e9es postales, \u00e9lectroniques, t\u00e9l\u00e9phoniques) ou indirectement (notamment vos traces informatiques laiss\u00e9es par votre navigation sur le Site) sont consid\u00e9r\u00e9es comme des donn\u00e9es confidentielles et sont trait\u00e9es comme telles, sous r\u00e9serve de l’\u00e9volution du cadre l\u00e9gal sur la qualification de donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>

4.1. Traitement de donn\u00e9es relatives aux Services<\/strong><\/p>

4.1.1 Traitement<\/strong><\/em><\/p>

La souscription, l’acc\u00e8s et\/ou l’utilisation de certains Services impliquent la r\u00e9alisation d’un traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ce que vous acceptez. Le responsable du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des utilisateurs est vis\u00e9 \u00e0 l’article 1.1. des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation.<\/p>

La Galleria<\/em>, responsable de traitement dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 au 1 all\u00e9e Henri Sellier 92800 Puteaux, attache la plus grande importance quant \u00e0 la confidentialit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>

\u00c0 ce titre, La Galleria<\/em> s’engage \u00e0 respecter la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 que vous acceptez d\u00e8s lors que vous utilisez ses services.<\/p>

4.1.2 D\u00e9claration du traitement des informations nominatives<\/em><\/strong><\/p>

Le traitement automatis\u00e9 d’informations nominatives a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s sous le num\u00e9ro XXXX.<\/p>

En vous inscrivant sur le Site, vous acceptez les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation de La Galleria<\/em>. Si vous ne vous \u00eates pas oppos\u00e9 \u00e0 la confirmation d’inscription, vous recevrez des informations et offres commerciales concernant La Galleria<\/em> par email. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez modifier ces choix dans votre Compte Client sur le Site ou en nous \u00e9crivant \u00e0 contact@lagalleria.fr.<\/p>

En application de la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, Vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier \u00e0 l’adresse suivante : La Galleria, 1 all\u00e9e Henri Sellier 92800 Puteaux \u2013 France.<\/p>

Vous pouvez \u00e9galement consulter ou modifier vos donn\u00e9es personnelles dans votre compte client sur lagalleria.fr<\/em>.<\/p>

4.1.3 Nature et finalit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/em><\/strong><\/p>

En utilisant notre portail ou nos services, l’Utilisateur est amen\u00e9 \u00e0 communiquer \u00e0 La Galleria<\/em> des informations ou des donn\u00e9es, dont certaines sont de nature \u00e0 l’identifier directement ou indirectement.<\/p>

Les donn\u00e9es collect\u00e9es proviennent de la fourniture volontaire de leurs informations par les utilisateurs d\u00e9sireux d’acc\u00e9der ou d’utiliser un Service n\u00e9cessitant un tel traitement, des traces informatiques laiss\u00e9es par la navigation sur le Site ou de la transmission par l’un des partenaires \u00e0 l’autre partenaire des donn\u00e9es ainsi collect\u00e9es.<\/p>

Ces donn\u00e9es pourront \u00eatre utilis\u00e9es pour les besoins de la gestion des op\u00e9rations effectu\u00e9es sur le Site et des actions commerciales de lagalleria.fr<\/em>.<\/p>

Ces donn\u00e9es sont \u00e9galement utilis\u00e9es :<\/p>

– Pour la cr\u00e9ation et la gestion des comptes d’utilisateurs ;<\/p>

– Pour la fourniture des services de La Galleria<\/em> ;<\/p>

– Pour le suivi de la relation avec les utilisateurs ;<\/p>

– Pour transmettre les demandes de renseignements \u00e9mises par l’Utilisateur aux transporteurs ;<\/p>

Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de l’Utilisateur collect\u00e9es par La Galleria<\/em> peuvent \u00eatre :<\/p>

– ses pr\u00e9noms et nom<\/p>

– son adresse de messagerie<\/p>

– son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone<\/p>

– son adresse postale<\/p>

– son adresse Internet Protocol (IP)<\/p>

– Son identifiant et son mot de passe<\/p>

– Une copie des \u00e9changes entre La Galleria<\/em> et l’utilisateur<\/p>

– Des informations relatives \u00e0 sa navigation et son activit\u00e9.<\/p>

– Ses informations relatives \u00e0 sa g\u00e9olocalisation<\/p>

Publicit\u00e9 cibl\u00e9e, e-mails<\/b><\/em><\/p>

Avec votre consentement lorsqu’il est requis, La Galleria<\/em> peut utiliser les donn\u00e9es que vous lui fournissez \u00e0 des fins de prospection commerciale (par exemple pour vous adresser nos newsletters, vous envoyer des invitations \u00e0 nos \u00e9v\u00e9nements ou toute autre communication susceptible de vous int\u00e9resser et afficher des publicit\u00e9s cibl\u00e9es sur les r\u00e9seaux sociaux ou sites tiers).<\/p>

En ce qui concerne les emails promotionnels ou d’actualit\u00e9: vous pouvez \u00e0 tout moment retirer votre consentement en cliquant sur le lien de d\u00e9sinscription fourni dans chacun de nos envois ou en nous contactant selon les modalit\u00e9s d\u00e9crites \u00e0 l’article 4.3 ci-dessous.<\/p>

4.1.4 Fondement l\u00e9gal du traitement<\/b><\/em><\/p>

En application de l’article 6.1 du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es et des CGU qu’il a accept\u00e9, l’utilisateur est inform\u00e9 que les diff\u00e9rents traitements de ses donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution et \u00e0 la r\u00e9alisation obligations contractuelles d\u00e9coulant des services propos\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

4.1.5 Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es<\/b><\/em><\/p>

Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont effac\u00e9es ou archiv\u00e9es \u00e0 l’issue d’une dur\u00e9e de cinq ans apr\u00e8s votre derni\u00e8re utilisation de notre portail ou de nos services.<\/p>

Ces donn\u00e9es pourront \u00e9galement \u00eatre conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 10 ans par la suite dans la base archive, sous acc\u00e8s restreint, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires \u00e0 la charge de La Galleria<\/em>.<\/p>

4.1.6 Destinataires des donn\u00e9es<\/b><\/em><\/p>

La Galleria<\/em> est \u00e9galement susceptible de partager des informations vous concernant, notamment des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, avec les transporteurs partenaires de La Galleria<\/em> dans le cadre pr\u00e9vu par la pr\u00e9sente politique.<\/p>

La Galleria<\/em> ne partage vos donn\u00e9es avec les tiers mentionn\u00e9s au pr\u00e9sent article que dans les cas suivants :<\/p>

– Lorsque nous faisons appel \u00e0 un prestataire de services dans le cadre de l’ex\u00e9cution de tout contrat conclu entre vous et nous ou afin de fournir ou am\u00e9liorer nos services ;<\/p>

– Lorsque La Galleria<\/em> a l’obligation l\u00e9gale de le faire ou si La Galleria<\/em> pense de bonne foi que cela est n\u00e9cessaire pour r\u00e9pondre \u00e0 toute r\u00e9clamation \u00e0 son encontre, se conformer \u00e0 toute demande judiciaire, ou afin de garantir les droits, les biens et la s\u00e9curit\u00e9 de La Galleria<\/em>, ses membres et plus g\u00e9n\u00e9ralement tout tiers.<\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable et avec votre consentement lorsqu’il est requis, La Galleria<\/em> peut agr\u00e9ger des donn\u00e9es qui vous concernent et que La Galleria<\/em> re\u00e7oit, notamment tout ou partie de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et les informations collect\u00e9es par l’interm\u00e9diaire de cookies. Ces informations agr\u00e9g\u00e9es ne seront utilis\u00e9es que pour les finalit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessus.<\/p>

4.2 Transfert de donn\u00e9es<\/b><\/em><\/p>

En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, La Galleria<\/em> conserve les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel au sein de l’Union Europ\u00e9enne.<\/p>

N\u00e9anmoins, dans la mesure o\u00f9, par exemple, certains de nos prestataires de service sont situ\u00e9s dans des pays en dehors de l’Union Europ\u00e9enne (\u00ab Pays Tiers \u00bb), La Galleria<\/em> transf\u00e8re certaines des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans des Pays Tiers. Cela peut notamment \u00eatre le cas vers des Pays Tiers pour lesquels la Commission europ\u00e9enne n’a pas pris une d\u00e9cision de \u00ab protection ad\u00e9quate \u00bb. Dans un tel cas, La Galleria<\/em> s’assure que ce transfert soit effectu\u00e9 en conformit\u00e9 avec la r\u00e9glementation applicable et garantisse un niveau de protection suffisant pour la vie priv\u00e9e et les droits fondamentaux des personnes concern\u00e9es.<\/p>

4.3 Droit de l’utilisateur<\/b><\/em><\/p>

Vous b\u00e9n\u00e9ficiez :<\/p>

– d’un droit d’acc\u00e8s : droit de recevoir une copie de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en notre possession ;<\/p>

– d’un droit \u00e0 l’effacement ou droit \u00e0 l’oubli : droit \u00e0 l’effacement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (sauf lorsque la loi nous impose de conserver ces donn\u00e9es ou lorsque il y a un motif l\u00e9gitime de le faire).<\/p>

– d’un droit \u00e0 la rectification : droit de modifier les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui vous concernent qui sont erron\u00e9es ou obsol\u00e8tes.<\/p>

– d’un droit d’opposition : vous pouvez opposer \u00e0 tout moment pour des raisons tenant \u00e0 votre situation particuli\u00e8re, au traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 des fins de marketing direct sauf motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux pour le traitement qui pr\u00e9valent sur les int\u00e9r\u00eats et les droits et libert\u00e9s de la personne concern\u00e9e, ou pour la constatation, l’exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice ;<\/p>

– d’un droit \u00e0 la limitation : vous avez le droit de limiter les traitements effectu\u00e9s sur vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans les cas suivants :<\/p>

si vous exercez votre droit de rectification, la limitation de traitement peut \u00eatre exig\u00e9 pendant la dur\u00e9e permettant d’en v\u00e9rifier l’exactitude ;<\/p>

si vous exercez votre droit d’opposition, pendant la dur\u00e9e de v\u00e9rification portant sur le point de savoir si les motifs l\u00e9gitimes poursuivis pr\u00e9valent les v\u00f4tres ;<\/p>

lors d’un traitement illicite de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous pouvez exiger une limitation de leur utilisation plut\u00f4t qu’un effacement ;<\/p>

pour des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel aux fins du traitement devant \u00eatre effac\u00e9es, mais qui sont encore n\u00e9cessaires pour la constatation, l’exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice.<\/p>

– d’un droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : vous avez le droit de recevoir les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous avez fournies \u00e0 La Galleria<\/em> ou qui ont \u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par votre activit\u00e9 ou qui ont \u00e9t\u00e9 observ\u00e9es. Celles-ci doivent \u00eatre communiqu\u00e9es dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par la machine. Ce droit comprend \u00e9galement le droit de transmettre ces donn\u00e9es \u00e0 un autre responsable du traitement.<\/p>

Enfin, vous disposez du droit de d\u00e9finir des directives relatives au sort de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel apr\u00e8s votre mort.<\/p>

L’utilisateur peut exercer ces droits en nous contactant \u00e0 cette adresse : contact@lagalleria.fr<\/em> en joignant un justificatif d’identit\u00e9 et en mentionnant ses pr\u00e9noms, nom et adresse de courrier \u00e9lectronique.<\/p>

En cas de diff\u00e9rend entre La Galleria<\/em> et l’Utilisateur concernant le traitement des donn\u00e9es, l’utilisateur pourra adresser sa r\u00e9clamation \u00e0 La Galleria<\/em>.<\/p>

Si aucune solution satisfaisante pour l’utilisateur n’est trouv\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 ou si le diff\u00e9rend persiste, l’utilisateur aura la possibilit\u00e9 d’introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s ou de l’autorit\u00e9 de contr\u00f4le de l’Etat Membre de l’Union Europ\u00e9enne au sein duquel l’utilisateur r\u00e9side habituellement.<\/p>

Contact<\/b><\/em><\/p>

Pour toute question relative \u00e0 la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 ou pour toute demande relative \u00e0 vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous pouvez nous contacter en nous adressant un courrier \u00e0 l’adresse suivante : La Galleria, 1 All\u00e9e Henri Sellier 92800 Puteaux.<\/p>

4.4 Traitements de donn\u00e9es techniques – Cookies<\/strong><\/p>

lagalleria.fr<\/em> proc\u00e8de en outre \u00e0 l’enregistrement automatique de certaines donn\u00e9es techniques.<\/p>

Lors de la consultation du Site, les donn\u00e9es techniques susceptibles d’\u00eatre enregistr\u00e9es, au titre de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation du Site sont l’adresse Internet Protocol (IP) de l’utilisateur et les informations relatives \u00e0 la configuration (type de machine, de navigateur, etc.) et \u00e0 la navigation (date, heure, pages consult\u00e9es, survenance d’erreurs, etc.) de l’utilisateur.<\/p>

Ces derni\u00e8res informations peuvent \u00eatre stock\u00e9es, par l’interm\u00e9diaire de votre logiciel de navigation, dans des cookies, sous r\u00e9serve de vos choix. lagalleria.fr<\/em> et\/ou ses partenaires traitent ces donn\u00e9es techniques de fa\u00e7on totalement anonyme, ne les rattachant \u00e0 aucune information permettant d’identifier l’utilisateur et, ne les transmettent pas \u00e0 des tiers.<\/p>

A chaque cookie est attribu\u00e9 un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet \u00e0 son \u00e9metteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistr\u00e9 pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 ou d’enregistrement du cookie concern\u00e9.<\/p>

Les cookies, en fonction de leur cat\u00e9gorie, sont utilis\u00e9s pour les finalit\u00e9s suivantes :<\/p>